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LES MENTIONS LEGALES


EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par PIZZA MARIO NARBONNE (sarl JULIEN), dont le siège social est situé 22 place Thérèse Léon Blum, 11100 Narbonne.

PROPRIETE DU SITE

On entend par contenu du Site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, dont le site est composé. Ce contenu est la propriété exclusive de PIZZA MARIO NARBONNE. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de PIZZA MARIO NARBONNE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

HEBERGEMENT DU SITE

Il est assuré par la société OVH, SAS immatriculée au RCS de Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00011 – Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à https://www.ovh.com/fr/.

DECLARATION A LA CNIL

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

DROIT D'ACCES

Conformément à l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier adressé au siège social de PIZZA MARIO NARBONNE.

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